Déposée le 5 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CRYONIC MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRYOSOFT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRYONIC MEDICAL domicilié(e) Le Martinet du Haut,39110 SALINS LES BAINS - 39110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 604 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRYONIC MEDICAL SA - Le Martinet du Haut,39110 SALINS LES BAINS - 39110 - France - SIREN 392604526
CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils de cryothérapie ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; pulvérisateurs à usage médical ; appareils pour la physiothérapie. Appareils et installations de réfrigération, de refroidissement. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour les animaux.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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